Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 VALLÉES
BOUSSAC SAINT FRERES, B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord).

Numéro de dépôt :
1254261
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1993

Présentation de la marque 3 VALLÉES

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 VALLÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - France.

La marque 3 VALLÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 VALLÉES est expirée depuis le 15 décembre 1993.

BOUSSAC SAINT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FLORELLE , ANTIFROISS , CITEC , RAYMOND BOUSSAC , BEBEPLUSEC , LINCOLOR , HARRYLAND , BLIZZAND MONSIEUR , PANOTEX , MYTICORD


BOUSSAC SAINT FRERES, B S F, société anonyme, 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription - Transmission de propriété n°23030 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11229 - Publication au BOPI

Tissus en tous genres. Vêtements confectionnés avec ces tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.